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La recherche juridique vise spécifiquement les éléments de droit permettant aux différents types de juristes de mener à bien leur mission. Il s’agit donc, pour les professionnels du droit, de consulter non seulement les textes juridiques tels que les lois et les règlements internes et européens, mais également les articles de doctrine ou encore la jurisprudence afin d’obtenir une réponse aux problèmes de droit qu’ils sont chargés de résoudre.
Une recherche fastidieuse dans une masse d’informations
A l’heure actuelle, la recherche juridique constitue une part non négligeable du travail des juristes, que ceux-ci soient avocats ou juristes en entreprise.
En effet, les informations faisant l’objet de cette recherche représentent une masse considérable qui ne cesse de croitre.
Concernant la France, une inflation normative débutée au cours de l’année 2007 se caractérise par une augmentation significative de la quantité de textes de lois votées et de règlements adoptés, ainsi que par un allongement de ces textes.
Quant aux règlements européens, ils sont en constante augmentation, de même que les articles de doctrine et des arrêts formant la jurisprudence.
Des bases de données qui ne simplifient pas la recherche
Malgré l’existence de bases de données juridiques destinées à réunir, sur un même emplacement virtuel, une quantité drastique d’informations juridiques sensée simplifier la recherche, celle-ci n’en reste pas moins longue ni fastidieuse puisque le juriste conserve le labeur de dénicher les points qui lui sembleront les plus pertinents.
Néanmoins, cette situation pourrait sensiblement évoluer eu égard à la progression fulgurante des nouvelles technologies, en particulier de l’intelligence artificielle.
L’apport de l’intelligence artificielle dans la recherche juridique
Amorcé dans les années 1950 par les travaux du mathématicien britannique Alan Turing, le développement de l’intelligence artificielle pourrait en effet représenter un changement manifeste dans la manière de réaliser une recherche juridique, puisque le concept même d’intelligence artificielle renvoie à un ensemble de procédés informatiques capables de mener à bien des tâches initialement réservées aux êtres humains.
On observe ainsi qu’un nombre en constante augmentation de divers secteurs sont déjà touchés par l’usage de tels procédés. C’est par exemple le cas de la banque, de l’assurance mais également de la musique, de la peinture ou encore de la médecine, en particulier de la radiologie.
Au regard de ce constat, la déduction selon laquelle l’univers juridique est voué à être impacté par l’intelligence artificielle s’impose. Cette influence est exercée par les nouveaux acteurs que sont les entreprises appelées « legaltech » en raison de leur application des nouvelles technologies au monde du droit afin d’apporter une aide conséquente aux professionnels du secteur, ou bien de soulager ces derniers de certaines fonctions chronophages, leur permettant ce faisant de se consacrer à des activités plus productives.
La recherche juridique fait partie des fonctions pouvant être, sinon totalement réalisée, optimisée par l’intelligence artificielle. Un programme de cette nature permet ainsi de trier la donnée juridique de manière intelligente et de développer des outils d’aide à la décision à destination des juristes.
Du Big Data à la Smart Data
Il s’agit donc de recourir non seulement au big data mais aussi au smart data, c’est-à-dire à un procédé intelligent permettant de parvenir au résultat le plus cohérent possible par rapport à une recherche effectuée au sein d’un gigantesque volume de données.
Par conséquent, l’emploi de l’intelligence artificielle dans le cadre de la recherche juridique peut potentiellement modifier de manière significative les méthodes de travail des juristes en raison du gain de temps notable que cela impliquerait dans le domaine du droit.
De manière corrélative, les heures originellement dédiées à la recherche juridique deviendraient des périodes durant lesquelles les professionnels du droit pourraient s’atteler à d’autres tâches, et de ce fait accroître leur efficacité en mobilisant leurs compétences dans les situations qui l’exigent.
Cet article a été rédigé par Pierre-Antoine Rizk, étudiant en M2 Droit du numérique à Aix-Marseille Université et rédacteur d’un blog consacré aux relations entre le droit et l’intelligence artificielle : pierre-antoine-rizk.com
