Navigation principale

Juri'Predis
Juri'Predis
  • Vous êtes
    • Avocat
    • Entreprise
  • Notre raison d’être
    • Notre ADN
    • Notre service
    • Nos partenaires
    • Juri’Learn
  • Fonctionnalités
    • Recherche jurisprudentielle
    • Commentaires des décisions
    • Tendances jurisprudentielles et veille
    • Juri’Detect
    • Vos annonces légales
    • Registre Général
  • Blog
  • Connexion
  • Inscription
×

Rechercher dans le site

[wi_autosearch_suggest_form]

Auteur/autrice : Juri'Predis

Photo de profil de Juri'Predis

Articles par Juri'Predis

L’actualité d’Avril

30 avril 2024

Retrouvez la quatrième édition de « L’actualité Juri’Predis » !

Publié dans Actualités

Contrôle URSSAF : entreprise ou groupe ?

24 avril 2024

Le redressement opéré par une URSSAF à l’encontre d’un cotisant doit être annulé au seul motif qu’elle a procédé à

Publié dans Non classé

L’actualité de Mars

29 mars 2024

Retrouvez la troisième édition de « L’actualité Juri’Predis » !

Publié dans Actualités

L’actualité de Février

13 mars 2024

Retrouvez la seconde édition de « L’actualité Juri’Predis » !

Publié dans Actualités

Contrôle URSSAF : retour sur la mise en demeure ou des raisons d’espérer…

4 mars 2024

Les trois mises en demeure notifiées par l’URSSAF à l’association suite au contrôle portent les mentions suivantes : dans le

Publié dans Jurisprudence

Focus fonctionnalité : Juri’Entreprises

28 février 2024

Afin de vous donner toutes les ressources dont vous pourrez avoir besoin dans l’exercice de votre profession, Juri’Predis a récemment

Publié dans Actualités

Contrôle URSSAF : le juste prix

15 février 2024

Comment traiter les éventuelles erreurs de sommes réclamées au cotisant dans la mise en demeure par rapport à la lettre d’observations

Publié dans Jurisprudence

L’actualité de Janvier

31 janvier 2024

Pour commencer l’année, nous inaugurons la première édition de « L’actualité Juri’Predis » !

Publié dans Actualités

Contrôle URSSAF : de l’influence du CRPA dans la procédure contentieuse

30 janvier 2024

Si les articles R. 142-1 R. 142-10 du code de la sécurité sociale, subordonnent la saisine du pôle social du

Publié dans Jurisprudence

Contrôle URSSAF : des histoires de signature…

11 décembre 2023

La Cour d’appel d’Aix en Provence réitère que l’article R 243-59 du Code de la sécurité sociale ne prévoit pas,

Publié dans Jurisprudence

Navigation dans les articles

  • «
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • …
  • 11
  • »

Produit

  • Recherche jurisprudentielle
  • Tendances et veille jurisprudentielles

Entreprise

  • Qui sommes nous?
  • Nos partenaires
  • Avis de nos clients
  • Recrutement

Des questions?

  • Contactez-nous
  • Tel. : 09 72 66 49 57

Nous nous ferons un plaisir de vous répondre

Ressources

  • Blog
  • Dossier jurisprudence
  • Aide
  • Prochaines formations
  • Mentions légales
  • CGU
  • CGV
  • Gestion des cookies
  • Politique de protection des données

Contrôlez l'utilisation de vos données personnelles

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.

Voir la politique de gestion des cookies

Powered by  GDPR Cookie Compliance
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.

Voir la politique de gestion des cookies

Cookies strictement nécessaires

Cette option doit être activée à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences pour les réglages de cookie.

Si vous désactivez ce cookie, nous ne pourrons pas enregistrer vos préférences. Cela signifie que chaque fois que vous visitez ce site, vous devrez activer ou désactiver à nouveau les cookies.

Cookies tiers

Contrôlez l'utilisation de vos données personnelles

Ce site utilise Matomo pour collecter des informations anonymes telles que le nombre de visiteurs du site et les pages les plus populaires. Garder ce cookie activé nous aide à améliorer notre site Web.

Vous pouvez les accepter ou non, en paramétrant vos choix. Vous pouvez changer d'avis à tout moment via notre politique de confidentialité. Vos préférences s'appliquent uniquement à notre site.

Veuillez activer d’abord les cookies strictement nécessaires pour que nous puissions enregistrer vos préférences !