La jurisprudence désigne l’ensemble des décisions de justice, qu’elles proviennent des plus hautes juridictions comme la Cour de Cassation ou des tribunaux de première instance. Retrouvez sur notre site un dossier complet qui détaille et explique toutes les notions relatives à la jurisprudence, des grands arrêts de jurisprudence aux juridictions, en passant par des notions telles que l’attendu de principe, les sources du droit ou encore le manque de base légale.
Ce dossier a vocation à répondre à toutes les interrogations en matière de jurisprudence française pour les étudiants, les professionnels ou les particuliers qui veulent découvrir la jurisprudence de manière complète et en maîtriser le vocabulaire juridique.
Recherche et utilisation de la jurisprudence
Cette partie de notre dossier sur la jurisprudence concerne son utilisation concrète telle que la rédaction des notes d’arrêts qui est indispensable à connaître et maîtriser pour les étudiants en droit ou encore sa recherche. En effet, que ce soit pour les professionnels du droit tels que les avocats ou les juristes, ou encore les étudiants, la recherche juridique est fondamentale et doit être accompagnée d’une veille juridique en continu. La rubrique Recherche et utilisation de la jurisprudence renvoie aux usages concrets de la jurisprudence et à des étapes expliquées de façon détaillées, idéalement pour compléter un cours…
La jurisprudence est-elle une source de droit ?
De diverses sources forment le droit, mais la primauté est octroyée aux sources formelles. Hiérarchie des normes, sources supérieures du droit français, la coutume en droit : des articles complets sur les sources de droit et qui aideront à répondre à la question « la jurisprudence est-elle une source de droit ? »
Comment définir la jurisprudence ?
Comment se forme la jurisprudence ou encore comment définir la jurisprudence, celle de la Cour de cassation, qu’est-ce qu’un arrêt de rejet, un pourvoi en cassation ? sont autant de points développés pour définir la jurisprudence. Il est aussi important, pour en définir la notion, d’en évoquer le rôle. Les étudiants en droit pourront aussi découvrir la différence entre un arrêt et une décision de justice ou encore la définition de la doctrine.
Comment analyser la jurisprudence ?
Analyser la jurisprudence revient à définir les notions telles que le moyen de droit, le dispositif d’un jugement, l’attendu de principe mais aussi à comprendre les conditions requises qui rendent une décision de justice éxécutoire.
Comment reconnaître un revirement de jurisprudence ?
Cette partie du dossier concerne le revirement de jurisprudence et sa rétroactivité. Le droit étant une matière vivante et fugace, les revirements de jurisprudence représentent la préoccupation des magistrats d’adapter la justice aux problématiques actuelles de l’état de droit, tout en le faisant progresser.
Les grands arrêts de la jurisprudence
Les grands arrêts de la jurisprudence sont des arrêts ayant joué un rôle majeur dans l’évolution de la jurisprudence en France. Les grands arrêts sont rendus par les hautes juridictions telles que le Tribunal des Conflits, le Conseil d’Etat, la Cour de Cassation et le conseil constitutionnel. Dans ce dossier consacré aux grands arrêts, retrouvez les grands arrêts relatifs aux 3 ordres soient les grands arrêts de la jurisprudence administrative, judiciaire et constitutionnelle.
Les juridictions
Pour découvrir largement les différentes juridictions en France, retrouvez nos articles consacrés aux Tribunaux de première instance comme par exemple le TGI (pour Tribunal de Grande Instance), la Cour d’assises ou encore le tribunal administratif mais aussi les juridictions de second degré comme la Cour d’Appel. Les hautes juridictions que sont la Cour de Cassation et le Conseil Constitutionnel entre autres, sont également détaillées dans cette partie. Enfin, un article consacré au Tribunal des Conflits, haute juridiction dédiée aux conflits entre les juridictions de l’ordre administratif et de l’ordre judiciaire.
